Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 24991 posée par M. Charles Ginésy

    Aide à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25110 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Aide à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25115 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aides à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25216 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir de la forêt privée française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25217 posée par M. Philippe Darniche

    Maintien des aides publiques à l'investissement forestier et aux emplois de la filière forêt-bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25442 posée par Mme Josette Durrieu

    Politique forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25446 posée par M. André Vallet

    Mise en place du FEADER et politique forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04259 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Budget de la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07473 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Conséquences de la tempête Klaus pour la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11670 posée par M. Paul Raoult

    Modalités d'application de la nouvelle taxe carbone aux propriétaires forestiers privés

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible