Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 08258 posée par M. Jean-François Longeot

Évolution des modes de facturation et de vente des bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

31/08/2023
Pertinence
Question n° 12442 posée par M. Alain Joyandet

Fonds stratégique de la forêt et du bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/10/2019
Pertinence
Question n° 12256 posée par M. Simon Sutour

Recettes affectées aux chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Pertinence
Question n° 12012 posée par M. Patrick Chaize

Contrat d'objectifs et de performance des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 11957 posée par M. Bernard Bonne

Baisse des recettes fiscales des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11967 posée par M. Hervé Maurey

Financement des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11986 posée par M. Jean Sol

Réduction annoncée de la taxe additionnelle à la taxe sur le foncier non bâti à l'encontre des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11996 posée par M. Jean-Marie Morisset

Budget des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 12010 posée par M. Patrick Chaize

Réduction des ressources fiscales des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 04292 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/04/2018
Pertinence