Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 14671 posée par Mme Évelyne Didier

    Devenir de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0934S posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des sylviculteurs

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0892S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Mise en place d'un fonds assurantiel pour la forêt et aide aux sylviculteurs sinistrés du Sud-Ouest

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12296 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Plafonnement de défiscalisation de la taxe DFCI

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12311 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour une réelle prise en compte des problèmes rencontrés aujourd'hui par les sylviculteurs aquitains

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12036 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Indemnisation des sylviculteurs du Sud-Ouest

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11812 posée par M. Philippe Madrelle

    Échec du plan Barnier

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11350 posée par M. Dominique Leclerc

    Intervention de l'ONF dans le secteur des forêts privées

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0695S posée par M. Jean-Claude Carle

    Redistribution au plan local de la contribution volontaire obligatoire (CVO) filière bois

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09956 posée par M. André Vantomme

    Dispositif favorisant le développement des bois sénescents dans le cadre des mesures de gestion des milieux forestiers sous contrat Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible