Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 01054 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Définition de la notion de massif boisé ou massif forestier dans le cadre de la règlementation des boisements

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01770 posée par M. François Bonneau

    Mise en place des voies de défense des forêts contre l'incendie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03026 posée par M. Franck Menonville

    Problématiques des propriétaires forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03594 posée par Mme Évelyne Perrot

    Politique d'attribution des moyens du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04530 posée par M. Yves Détraigne

    Moyens accordés au centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05053 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Information des maires pour les déboisements sur le territoire communal

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05600 posée par Mme Christine Herzog

    Plan de relance pour les communes propriétaires de forêts après le 31 décembre 2022

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06896 posée par Mme Christine Herzog

    Plan de relance pour les communes propriétaires de forêts après le 31 décembre 2022

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07073 posée par M. Hugues Saury

    Mise en valeur des petites forêts privées françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08258 posée par M. Jean-François Longeot

    Évolution des modes de facturation et de vente des bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible