Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 0774S posée par M. Bernard Joly

Absence de représentation équilibrée au sein du Conseil économique et social

Réponse du ministère : Logement

30/03/2000
Pertinence
Question n° 0779S posée par M. Gérard César

Mesures fiscales en faveur des sylviculteurs victimes des intempéries de décembre 1999

Réponse du ministère : Équipement

31/03/2000
Pertinence
Question n° 1123S posée par M. Henri de Richemont

Suppression de l'aide au transport des bois chablis

Réponse du ministère : Commerce extérieur

04/10/2001
Pertinence
Question n° 1125S posée par M. René-Pierre Signé

Préoccupations des exploitants forestiers privés de Bourgogne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/09/2006
Pertinence
Question n° 1130S posée par M. Georges Mouly

Aide publique à la forêt française

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

05/10/2006
Pertinence
Question n° 0695S posée par M. Jean-Claude Carle

Redistribution au plan local de la contribution volontaire obligatoire (CVO) filière bois

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/10/2009
Pertinence
Question n° 0892S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Mise en place d'un fonds assurantiel pour la forêt et aide aux sylviculteurs sinistrés du Sud-Ouest

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0934S posée par M. Philippe Madrelle

Défense des sylviculteurs

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/05/2010
Pertinence
Question n° 0578S posée par M. Gérard Bailly

Nouvelles contraintes pour les forestiers

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

03/10/2013
Pertinence
Question n° 1332S posée par Mme Agnès Canayer

Politique forestière en Seine-Maritime

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

10/12/2015
Pertinence