Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 08644 posée par M. Josselin de Rohan

Exonération de taxes foncières des forêts bretonnes sinistrées par le cyclone

Réponse du ministère : Budget

19/11/1987
Pertinence
Question n° 09441 posée par M. Edouard Le Jeune

Bretagne : indemnisation des sinistrés de l'ouragan de l'automne 1987

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1988
Pertinence
Question n° 09387 posée par M. Josselin de Rohan

Reconstitution de la forêt bretonne

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1990
Pertinence
Question n° 00743 posée par M. Josselin de Rohan

Aides de l'Etat à la replantation des forêts bretonnes

Réponse du ministère : Agriculture

06/05/1993
Pertinence
Question n° 0264G posée par M. Jacques-Richard Delong

Mesures en faveur de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

21/01/2000
Pertinence
Question n° 22346 posée par M. Gérard Larcher

Baisse de la TVA pour les travaux de reboisement consécutifs aux tempêtes de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

03/02/2000
Pertinence
Question n° 22660 posée par M. Bernard Fournier

Conséquences des tempêtes de décembre 1999 pour les propriétaires forestiers privés

Réponse du ministère : Agriculture

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22688 posée par M. Gérard César

Conséquences de la tempête du 27 décembre 1999 pour les sylviculteurs du Sud-Ouest

Réponse du ministère : Agriculture

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22873 posée par M. Roger Hesling

Arboriculture et dégrèvement exceptionnel de la taxe foncière sur les propriétés non bâties

Réponse du ministère : Agriculture

17/02/2000
Pertinence
Question n° 23276 posée par M. Louis Moinard

Dispositions fiscales en faveur des exploitants et propriétaires fonciers

Réponse du ministère : Budget

09/03/2000
Pertinence