Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

386 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

364 questions

Question n° 04391 posée par M. Jean Cauchon

Avenir de la forêt: situation des petits propriétaires forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

18/02/1982
Pertinence
Question n° 01704 posée par M. Roland du Luart

Regroupement de propriétaires au sein de coopératives forestières

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01706 posée par M. Roland du Luart

Développement de la sylviculture

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01708 posée par M. Roland du Luart

Expansion des coopératives forestières

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01709 posée par M. Roland du Luart

Forêt privée et forêt soumise: aides publiques

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02783 posée par M. Bernard Legrand

Organisation des élections non politiques dépendant du ministère de l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1986
Pertinence
Question n° 02885 posée par M. Bernard Charles Hugo

Composition du conservatoire de la forêt méditerranéenne

Réponse du ministère : Environnement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 04019 posée par M. Marcel Vidal

Massif central sud: création d'une bourse de travaux forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

25/12/1986
Pertinence
Question n° 05595 posée par M. Marcel Lucotte

Application de la loi relative à la protection de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

16/04/1987
Pertinence
Question n° 05866 posée par M. André Voisin

Plantations de résineux de la région Centre

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence