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386 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
364 questions
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Question n° 11128 posée par Mme Cécile Cukierman
Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1123S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Encadrement des coupes rases en forêt et valorisation de la sylviculture mélangée à couvert continu
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 09153 posée par M. Jean-Noël Guérini
Moyens du centre national de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0922S posée par M. Patrick Chaize
Adapter la politique de concurrence sur les produits bois issus des forêts françaises en crise
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09020 posée par M. Jean-Yves Roux
Renforcement des moyens d'action du centre national de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08920 posée par M. Daniel Gremillet
Évolution du portail d'accès CARTOGIP visant à la reconstitution des peuplements forestiers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08258 posée par M. Jean-François Longeot
Évolution des modes de facturation et de vente des bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07073 posée par M. Hugues Saury
Mise en valeur des petites forêts privées françaises
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 06896 posée par Mme Christine Herzog
Plan de relance pour les communes propriétaires de forêts après le 31 décembre 2022
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05600 posée par Mme Christine Herzog
Plan de relance pour les communes propriétaires de forêts après le 31 décembre 2022
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence