Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 02751 posée par M. Michel Moreigne

Reconstitution du patrimoine forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

26/09/2002
Pertinence
Question n° 00572 posée par M. Ladislas Poniatowski

Régularisation du versement des aides d'après-tempête

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

11/07/2002
Pertinence
Question n° 35171 posée par M. Bernard Dussaut

Aides aux transports de bois

Réponse du ministère : Agriculture

20/09/2001
Pertinence
Question n° 34860 posée par M. Jean-Guy Branger

Conséquences de l'arrêt de l'aide au transport de bois chablis

Réponse du ministère : Agriculture

23/08/2001
Pertinence
Question n° 28094 posée par M. Michel Doublet

Situation de bûcherons roumains employés pour la sécurisation des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

05/10/2000
Pertinence
Question n° 26550 posée par M. Guy Fischer

Situation des propriétaires forestiers suite à la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

06/07/2000
Pertinence
Question n° 26069 posée par M. Roger Besse

Situation des propriétaires forestiers du Cantal suite à la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

15/06/2000
Pertinence
Question n° 25532 posée par M. Michel Doublet

Situation des propriétaires forestiers de Charente-Maritime suite à la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25533 posée par M. Michel Doublet

Utilisation de travailleurs étrangers pour les forêts suite à la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/2000
Pertinence
Question n° 0779S posée par M. Gérard César

Mesures fiscales en faveur des sylviculteurs victimes des intempéries de décembre 1999

Réponse du ministère : Équipement

31/03/2000
Pertinence