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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
49 questions
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Question n° 01706 posée par M. Roland du Luart
Développement de la sylviculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01709 posée par M. Roland du Luart
Forêt privée et forêt soumise: aides publiques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06267 posée par M. Daniel Hoeffel
Fiscalité de la forêt privée
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 13851 posée par M. Jacques-Richard Delong
Représentation des intérêts forestiers dans les commissions départementales des évaluations cadastrales
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 21906 posée par M. Daniel Hoeffel
Fiscalité de la forêt privée
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 22223 posée par M. André Vallet
Incidences sur la population autochtone du projet de loi relatif aux parcs régionaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04934 posée par M. Jean Pourchet
Acquittement par les exploitants forestiers et scieurs de la taxe du fonds forestier national
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05342 posée par M. Alain Vasselle
Information des producteurs forestiers sylviculteurs
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04277 posée par Mme Joëlle Dusseau
Organisation et financement de la prévention contre les incendies de forêt
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11548 posée par M. Bernard Dussaut
Natura 2000 et sylviculture
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence