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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol

   Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 00746 posée par Mme Françoise Dumont

   Risques liés aux départs de feux dans les véhicules électriques

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 00233 posée par M. Cédric Perrin

   Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   07/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 20461 posée par M. Stéphane Ravier

   Produit total des différentes amendes dues aux mesures sanitaires durant l'année 2020

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   04/02/2021

   Pertinence

5. Question n° 16638 posée par M. Patrice Joly

   Situation financière de la protection civile

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   11/06/2020

   Pertinence

6. Question n° 15168 posée par M. Loïc Hervé

   Amendes et abondement d'un fonds d'urgence pour l'amélioration des conditions de travail des soignants

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   09/04/2020

   Pertinence

7. Question n° 14907 posée par Mme Évelyne Perrot

   Situation des toxicomanes

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   02/04/2020

   Pertinence

8. Question n° 09810 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Mesures disparates au sein des services départementaux d'incendie et de secours

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   04/04/2019

   Pertinence

9. Question n° 08307 posée par Mme Christine Herzog

   Trottinettes électriques

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   20/12/2018

   Pertinence

10. Question n° 08052 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Législation sur l'utilisation des nouveaux modes de déplacement sur la voie publique

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    06/12/2018

    Pertinence