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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
32 questions
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Question n° 04697 posée par M. Jean Cluzel
Problèmes de la francophonie
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 00650 posée par M. Jean Cluzel
Publication en français des travaux des chercheurs et universitaires français
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 09431 posée par M. Georges Mouly
Application de la loi relative au versement de l'allocation de logement sociale aux personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 09700 posée par M. Henri Goetschy
Conseil national des langues et cultures régionales
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 14606 posée par M. Jean Chérioux
Catalogue des actes médicaux et des interventions chirurgicales
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 22728 posée par M. André Fosset
Suites données à la mission de réflexion et de proposition sur l'accompagnement des malades en fin de vie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 04890 posée par M. Jacques Legendre
Publication de l'étude sur le thermalisme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 05501 posée par M. Philippe Marini
Publication de l'étude sur l'articulation entre restructuration hospitalière et réformes des urgences
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 06272 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Publication des travaux sur l'articulation entre restructuration hospitalière et réforme des urgences
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09110 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Conclusions de la mission sur l'adaptation de la SNCF au Marché unique européen
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence