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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 04697 posée par M. Jean Cluzel

    Problèmes de la francophonie

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00650 posée par M. Jean Cluzel

    Publication en français des travaux des chercheurs et universitaires français

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09431 posée par M. Georges Mouly

    Application de la loi relative au versement de l'allocation de logement sociale aux personnes âgées

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09700 posée par M. Henri Goetschy

    Conseil national des langues et cultures régionales

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14606 posée par M. Jean Chérioux

    Catalogue des actes médicaux et des interventions chirurgicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22728 posée par M. André Fosset

    Suites données à la mission de réflexion et de proposition sur l'accompagnement des malades en fin de vie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04890 posée par M. Jacques Legendre

    Publication de l'étude sur le thermalisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05501 posée par M. Philippe Marini

    Publication de l'étude sur l'articulation entre restructuration hospitalière et réformes des urgences

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06272 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Publication des travaux sur l'articulation entre restructuration hospitalière et réforme des urgences

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09110 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Conclusions de la mission sur l'adaptation de la SNCF au Marché unique européen

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible