Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 06757 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Revalorisation des grilles salariales dans les métiers de l'accompagnement social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02319 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Instruction des autorisations d'urbanisme

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1897S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Garantir l'accueil scolaire et périscolaire des élèves atteints de troubles physiques ou psychiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1032S posée par M. Hugues Saury

    Nouveau modèle tarifaire des allocations de solidarité départementales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03295 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Conséquences de la baisse des contrats aidés dans les communes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00566 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Réforme de la tarification des établissements d'hébergement pour les personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16974 posée par M. François Commeinhes

    Devenir des directions régionales des affaires culturelles en Languedoc-Roussillon/Midi Pyrénées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15700 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Prorogation du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15778 posée par Mme Annie David

    Mise en oeuvre d'un second plan "Écoles numériques rurales"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible