Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 22167 posée par M. Jacques Cornano

    Objectif de qualité pour 2015 des eaux de baignade

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0755S posée par M. Philippe Madrelle

    Projet de création d'un parc naturel marin sur l'estuaire de la Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10187 posée par M. Serge Mathieu

    Qualité des eaux de baignade

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0289S posée par M. Jacques Oudin

    Qualité des eaux littorales destinées à la baignade

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07707 posée par M. Serge Mathieu

    Labellisation des plages

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25219 posée par M. Jacques Oudin

    Missions et moyens des agences de l'eau

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01425 posée par M. Roger Poudonson

    Littoral du Pas-de-Calais: qualité des eaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible