Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 19974 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Taux de réponses apportées aux questions écrites

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20146 posée par M. Philippe Richert

    Ordre national de la profession infirmière

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1041S posée par M. Daniel Marsin

    Evolution du statut de Saint-Barthélemy et Saint-Martin

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23482 posée par M. André Vantomme

    Inscription à l'ordre du jour du Sénat de la proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10392 posée par M. Jacques Mahéas

    Conséquences de la réforme constitutionnelle sur les droits du Parlement : l'exemple de l'amendement transports

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1166G posée par M. Philippe Bas

    Justice

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible