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Questions avec réponses

55 questions

1. Question n° 20566 posée par M. Jean-Yves Roux

   Financement des activités péri-éducatives en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/03/2016

   Pertinence

2. Question n° 0779G posée par Mme Françoise Cartron

   Pérennisation du fonds de soutien pour les rythmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

   09/03/2016

   Pertinence

3. Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme

   Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   11/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 19435 posée par M. Jean-Yves Roux

   Financement des activités péri-éducatives en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   24/12/2015

   Pertinence

5. Question n° 18252 posée par Mme Christine Prunaud

   Fonds de soutien aux communes pour tous les élèves dans le cadre de la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/10/2015

   Pertinence

6. Question n° 18336 posée par M. Cyril Pellevat

   Frais supplémentaires pesant sur les collectivités suite à la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   15/10/2015

   Pertinence

7. Question n° 0572G posée par Mme Françoise Gatel

   Dotation pour les établissements privés sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/10/2015

   Pertinence

8. Question n° 1262S posée par M. Yannick Botrel

   Mise en oeuvre des temps d'activités périscolaires dans les établissements privés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   01/10/2015

   Pertinence

9. Question n° 17807 posée par M. Michel Vaspart

   Intégration des écoles privées sous contrat au fonds de soutien aux communes dans la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/09/2015

   Pertinence

10. Question n° 17369 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de la réforme des rythmes scolaires sur les effectifs de l'enseignement élémentaire public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    16/07/2015

    Pertinence