Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 1073G posée par Mme Frédérique Puissat

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé – Retraites

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08337 posée par M. Roland Courteau

    Calcul des droits à la retraite s'appliquant aux femmes médecins libérales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18756 posée par M. Daniel Percheron

    Adhésion à un régime complémentaire d'assurance maladie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03779 posée par M. Jacques Blanc

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03171 posée par M. Philippe Adnot

    Difficultés juridiques liées à la cessation d'activité et au départ en retraite des pharmaciens

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03014 posée par M. Philippe Marini

    Application aux mutuelles et institutions de prévoyance des dispositions de l'article 12 de la loi n° 2007-1774

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02149 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Décret n° 2007-199 relatif à la carte assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01993 posée par M. Guy Fischer

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01898 posée par Mme Michelle Demessine

    Majoration d'assurance pour les personnes ayant élevé un enfant handicapé

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01199 posée par Mme Fabienne Keller

    Couverture maladie des veuves : conséquences de la modification de l'article R. 161-5 du code de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible