Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

143 questions

  1. Question n° 1073G posée par Mme Frédérique Puissat

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé – Retraites

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18036 posée par Mme Michelle Demessine

    Réglementation du métier de guide conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16860 posée par M. Hervé Maurey

    Interprétation de l'arrêt de la cour d'appel de Limoges du 23 mars 2015

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15599 posée par M. Pascal Allizard

    Situation du régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1058S posée par Mme Gisèle Jourda

    Devenir de la profession des guides-conférenciers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14759 posée par Mme Caroline Cayeux

    Déréglementation de la profession de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14662 posée par Mme Mireille Jouve

    Statut des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14458 posée par M. Gérard Cornu

    Simplification au détriment de la profession de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14510 posée par Mme Jacky Deromedi

    Carte professionnelle de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14398 posée par Mme Vivette Lopez

    Profession des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible