Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 09126 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation des retombées pour la Guyane de l'exploitation aurifère par rapport à l'environnement

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09313 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement des moyens de la coopération régionale en Guyane

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22448 posée par M. Emmanuel Hamel

    Départements d'outre-mer (DOM) et plans d'action d'accueil, d'information et d'orientation (AIO) contenus dans les plans régionaux de développement des formations (PRDF) insuffisants

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13000 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de certains orpailleurs dans le département de la Guyane

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16858 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Suicide de deux Amérindiens et situation des populations du parc amazonien de Guyane

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13346 posée par M. Fabien Gay

    Fléau persistant de l'orpaillage illégal en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible