Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 07482 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Protection des herbiers de posidonie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac

    Pollution de masse des paquebots de croisière géants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01717 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Meilleure sensibilisation des femmes enceintes à la santé environnementale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12840 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Santé environnementale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12421 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Diffusion de Xylella fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10646 posée par M. Roland Courteau

    Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08266 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Acheminement de boues rouges radioactives dans le port de Bayonne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07955 posée par Mme Claudine Kauffmann

    Risques liés au projet de « ligne nouvelle » à grande vitesse en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05547 posée par Mme Laure Darcos

    Situation économique de la filière oléagineuse française

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05561 posée par M. Vincent Delahaye

    Utilisation de l'huile de palme dans la bio-raffinerie française

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible