Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 16505 posée par M. Alain Dufaut

    Mobilité bancaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08794 posée par M. Roland Povinelli

    Centrale thermique de Gardanne

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01521 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Sécurité d'approvisionnement électrique de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15997 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des inventaires des sites miniers en cours d'abandon

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14126 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des inventaires des sites miniers en cours d'abandon

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05815 posée par M. Robert Bret

    Devenir du bassin d'emploi de Gardanne

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 35892 posée par M. Jacques Peyrat

    Diminution de la subvention 2001 versée au CTRC de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18285 posée par M. Alain Dufaut

    Associations de tourisme et de plein air de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16092 posée par M. André Vallet

    Le secteur du bâtiment et des travaux publics en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05123 posée par M. Philippe Marini

    Respect du principe de l'assurance et de la mutualisation des risques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible