Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 12840 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Santé environnementale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08266 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Acheminement de boues rouges radioactives dans le port de Bayonne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04447 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Propagation de xylella fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04140 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Pollution des sols des écoles et des crèches

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23798 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Conséquences de la bactérie Xylella fastidiosa en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22862 posée par Mme Colette Giudicelli

    Lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09474 posée par M. André Vantomme

    Lutte contre l'envahissement des côtes de la Méditerranée par les algues

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17513 posée par M. Francis Giraud

    Aire métropolitaine marseillaise : carence de transports collectifs, pollution atmosphérique et mortalité

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15986 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Situation écologique de l'étang de Berre

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07210 posée par M. Marcel Vidal

    Qualité des eaux de baignade en France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible