Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

245 questions

Question n° 28923 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur: extension d'une subvention à tous les produits agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1979
Pertinence
Question n° 17666 posée par M. Francis Palmero

Projets d'investissement régional: exclusion de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Réponse du ministère : Plan

31/05/1984
Pertinence
Question n° 27133 posée par M. Pierre Laffitte

Région de Provence-Alpes-Côte d'Azur: situation des producteurs de lait

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1985
Pertinence
Question n° 01636 posée par M. Jean Francou

Transformation de l'intitulé de l'aéroport de Marseille (Bouches-du-Rhône) et conséquences pour la ville de Marignane

Réponse du ministère : Transports

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02632 posée par M. José Balarello

Répartition et montant de l'enveloppe du fonds d'action sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/09/1986
Pertinence
Question n° 02839 posée par M. José Balarello

Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin

Réponse du ministère : Transports

01/10/1986
Pertinence
Question n° 04258 posée par M. Marcel Vidal

Protection contre les incendies

Réponse du ministère : Intérieur

22/01/1987
Pertinence
Question n° 07210 posée par M. Marcel Vidal

Qualité des eaux de baignade en France

Réponse du ministère : Environnement

23/07/1987
Pertinence
Question n° 08629 posée par M. André Meric

Blé dur et zones difficiles : versement de l'indemnité compensatoire

Réponse du ministère : Agriculture

19/11/1987
Pertinence
Question n° 08685 posée par M. Marcel Costes

Soutien à la production de blé dur

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1987
Pertinence