Recherche de questions

Questions avec réponses

34 questions

1. Question n° 00465 posée par M. Xavier de Villepin

   Tibet : violation des décrets des droits de l'homme

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   30/06/1988

   Pertinence

2. Question n° 02473 posée par M. Charles de Cuttoli

   Permis de séjour en Espagne : personnels des services culturels français

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   24/11/1988

   Pertinence

3. Question n° 15623 posée par M. José Balarello

   Situation dans la région autonome du Haut-Karabagh

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   13/06/1991

   Pertinence

4. Question n° 24102 posée par M. Joseph Ostermann

   Financement du régime local d'assurance maladie

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   24/12/1992

   Pertinence

5. Question n° 04804 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Politique du Gouvernement en vue du respect des droits de l'homme au Tibet

   Réponse du ministère : Action humanitaire

   17/02/1994

   Pertinence

6. Question n° 11946 posée par M. Claude Huriet

   Situation au Tibet

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   24/08/1995

   Pertinence

7. Question n° 20398 posée par M. Bernard Barbier

   Situation d'une nonne tibétaire incarcérée

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   06/02/1997

   Pertinence

8. Question n° 00018 posée par M. Claude Huriet

   Situation de l'environnement au Tibet

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   26/06/1997

   Pertinence

9. Question n° 02149 posée par M. Michel Charzat

   Restrictions à la liberté du culte au Tibet

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   31/07/1997

   Pertinence

10. Question n° 02491 posée par M. Marcel Vidal

    Statut de parc national pour le massif du Mont-Blanc

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    04/09/1997

    Pertinence