Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 15300 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation de l'albumine et de la caséine dans la filtration du vin

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15323 posée par M. Yannick Botrel

    Situation des éleveurs et exportateurs de veaux

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15187 posée par M. Serge Andreoni

    Étiquetage indiquant la présence d'allergènes dans le vin

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0977S posée par M. Daniel Laurent

    Libéralisation des droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0978S posée par M. Yannick Botrel

    Fourniture des restaurants scolaires par des établissements agréés

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14069 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Mise aux normes des nouveaux systèmes d'hébergement des canards

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13962 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Réglementation encadrant les plantes mutées

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13672 posée par M. Alain Fauconnier

    Projet de réglementation européenne sur les vins biologiques

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0452G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Agriculture et ruralité

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12541 posée par M. Alain Fauconnier

    Identification électronique des ovins et des caprins

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible