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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 11512 posée par M. Simon Sutour

   Élevage en filière avicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   11/07/2019

   Pertinence

2. Question n° 10923 posée par M. André Vallini

   Conditions d'élevage dans la filière avicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   20/06/2019

   Pertinence

3. Question n° 1097S posée par Mme Anne Émery-Dumas

   Recrudescence et surenchère de contrôles en exploitation des agriculteurs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   16/04/2015

   Pertinence

4. Question n° 12814 posée par M. Yves Détraigne

   Modalités d'application du nouveau dispositif de gestion des autorisations de plantations

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   07/08/2014

   Pertinence

5. Question n° 07132 posée par M. Michel Fontaine

   Traçabilité de la viande française

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   27/06/2013

   Pertinence

6. Question n° 06762 posée par M. Marcel Rainaud

   Mise aux normes des élevages porcins français

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   06/06/2013

   Pertinence

7. Question n° 20410 posée par M. Xavier Pintat

   Projet d'accord sur le commerce du vin entre l'Union européenne et les États-Unis

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   17/11/2005

   Pertinence