Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

167 questions

  1. Question n° 23722 posée par M. Robert Tropeano

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23840 posée par M. Roland Courteau

    Désalcoolisation des vins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00513 posée par M. François Calvet

    Règlement européen sur les vins biologiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00742 posée par M. Alain Fauconnier

    Nématode du pin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01065 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences de la directive sur le bien-être des poules pondeuses pour les industries agroalimentaires françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01333 posée par M. Bernard Piras

    Commerce des semences

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01751 posée par M. François Patriat

    Devenir du secteur du matériel de reproduction forestier dans le cadre des négociations de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01905 posée par M. Jean Arthuis

    La redevance vétérinaire certificateur

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02582 posée par M. Marcel Rainaud

    Pêche du thon rouge en Méditerranée française et conditions de répartition du quota national (campagne 2013)

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02656 posée par M. Michel Savin

    Conséquenses de la directive « nitrates en zones vulnérables » chez les éleveurs laitiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible