Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 08339 posée par M. Antoine Lefèvre

    Engagements internationaux de la France relatifs à la situation des Américains accidentels

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01937 posée par M. Antoine Lefèvre

    Bilan de l'exécution des engagements de l'État en matière d'échanges de renseignements fiscaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07011 posée par M. Antoine Lefèvre

    Sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05022 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes des organisateurs de camps scouts et de colonies de vacances

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17285 posée par M. Antoine Lefèvre

    Interdiction des jouets comportant du bisphénol A

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0900S posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir du site Crown de Laon et interdiction du bisphénol A

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11710 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences des accords de libre-échange

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01860 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prix des pièces détachées automobiles en France

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16245 posée par M. Antoine Lefèvre

    Suppression des limites quantitatives de tabac acheté dans d'autres pays de l'Union européenne

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15675 posée par M. Antoine Lefèvre

    Évolution de la gestion du réseau Natura 2000 dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible