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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 20210 posée par M. Alain Houpert

   Mise en péril de la cristallerie française par la réglementation européenne

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   18/02/2016

   Pertinence

2. Question n° 16490 posée par M. Alain Houpert

   Mise en péril de la cristallerie française par la réglementation européenne

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   28/05/2015

   Pertinence

3. Question n° 14664 posée par M. Philippe Leroy

   Exemption des articles en cristal dans le cadre de la directive ROHS

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   29/01/2015

   Pertinence

4. Question n° 06876 posée par M. Marc Daunis

   Transposition en droit français de la directive SEVESO 3

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   13/06/2013

   Pertinence

5. Question n° 20427 posée par M. Daniel Dubois

   Réglementation des équipements sous pression

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   20/10/2011

   Pertinence

6. Question n° 19879 posée par Mme Christiane Demontès

   Réglementation des équipements sous pression

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   25/08/2011

   Pertinence

7. Question n° 19783 posée par M. Daniel Laurent

   Simplification des mesures réglementaires pour les installations existantes des équipements sous pression

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   04/08/2011

   Pertinence

8. Question n° 10067 posée par M. Marcel Rainaud

   Modalités d'application de la directive européenne « Emission trading scheme »

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/09/2009

   Pertinence

9. Question n° 09929 posée par M. Ivan Renar

   Avenir de l'industrie de la terre cuite

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   06/08/2009

   Pertinence

10. Question n° 09490 posée par Mme Michelle Demessine

    Prolongation de la dérogation sur l'utilisation de l'amiante dans l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    09/07/2009

    Pertinence