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Questions avec réponses

371 questions

1. Question n° 1160S posée par M. Michel Canévet

   Situation des choucas

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1080S posée par M. Guislain Cambier

   Stratégie gouvernementale de lutte contre les pollutions de l'eau potable

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   08/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 07891 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Disparition de la banquise d'été

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac

   Pollution de masse des paquebots de croisière géants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   08/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0418G posée par Mme Françoise Dumont

   Réglementation européenne en matière de lutte contre les incendies et de sécurité civile

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 0482S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Conséquences de la réforme de l'assurance récolte sur les agriculteurs pluri-sinistrés

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   02/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 05062 posée par Mme Nadège Havet

   Devenir des mesures agro-environnementales et climatiques herbagères

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   02/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 04888 posée par M. Sebastien Pla

   Lutte contre la flavescence dorée

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   26/01/2023

   Pertinence

9. Question n° 04637 posée par M. Michel Canévet

   Commande publique et localisation géographique

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   29/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 0286S posée par M. Serge Babary

    Présence de substances dangereuses dans les fournitures scolaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    01/12/2022

    Pertinence