Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 16914 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Conséquences de la régulation budgétaire des crédits des DIREN

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09051 posée par M. Michel Sergent

    Avenir des réserves naturelles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08853 posée par M. Daniel Bernardet

    Situation budgétaire des conservatoires du patrimoine naturel

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08807 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation des conservatoires naturels

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08694 posée par Mme Gisèle Printz

    Réserves naturelles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08727 posée par M. Bernard Fournier

    Avenir des conservatoires d'espaces naturels

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08737 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Situation des conservatoires régionaux d'espaces naturels

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08750 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation du conservatoire des sites lorrains

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08591 posée par M. Roger Rinchet

    Avenir des conservatoires d'espaces naturels

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08495 posée par M. Pierre Hérisson

    Difficultés budgétaires des réserves naturelles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible