Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 04237 posée par M. Michel Doublet

    Enveloppe régionale de la campagne 2008 pour les MAE (mesures agroenvironnementales)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25505 posée par Mme Odette Herviaux

    Budget de l'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23271 posée par Mme Annie David

    Attribution à l'Office de l'élevage des moyens prévus par le contrat de plan Etat-Région

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22796 posée par M. Paul Girod

    Gel des crédits de l'Office de l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22819 posée par M. Bernard Seillier

    Crédits de l'Office de l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1008S posée par M. Alain Vasselle

    Financement des contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20339 posée par M. Charles Ginésy

    Situation de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0853S posée par Mme Françoise Henneron

    Gel de la subvention de fonctionnement des écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20069 posée par M. Pierre Mauroy

    Diminution de la subvention aux écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire de la région Nord Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19930 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Gel des crédits de fonctionnement de l'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible