Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0275S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Avenir des écoles de puériculture

Réponse du ministère : Santé

13/05/1998
Pertinence
Question n° 22298 posée par M. Josselin de Rohan

Financement de la lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

30/07/1992
Pertinence
Question n° 22229 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement des comités de prévention contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

23/07/1992
Pertinence
Question n° 21754 posée par M. Pierre Louvot

Financement de la lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

25/06/1992
Pertinence
Question n° 21775 posée par M. Jacques Bimbenet

Réduction des crédits en faveur de la prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

25/06/1992
Pertinence
Question n° 21650 posée par M. Louis Moinard

Réduction des crédits en faveur de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

18/06/1992
Pertinence
Question n° 21708 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Financement de la lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

18/06/1992
Pertinence
Question n° 19680 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Crédits destinés aux centres pour toxicomanes

Réponse du ministère : Santé

30/01/1992
Pertinence
Question n° 16080 posée par M. Louis Moinard

Prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

04/07/1991
Pertinence
Question n° 16136 posée par M. Michel Rufin

Prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

04/07/1991
Pertinence