Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 23949 posée par M. Jean Louis Masson

Notices d'utilisation en langue étrangère

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

22/07/2021
Pertinence
Question n° 22840 posée par M. Jean Louis Masson

Notices d'utilisation en langue étrangère

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

13/05/2021
Pertinence
Question n° 04002 posée par M. Jean Louis Masson

Appels téléphoniques indésirables

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

22/03/2018
Pertinence
Question n° 02500 posée par M. Jean Louis Masson

Appels téléphoniques indésirables

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/12/2017
Pertinence
Question n° 03681 posée par M. Jean Louis Masson

Notices d'utilisation en français

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/12/2012
Pertinence
Question n° 02741 posée par M. Jean Louis Masson

Sanction de l'information mensongère

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

25/10/2012
Pertinence
Question n° 02425 posée par M. Jean Louis Masson

Notices d'utilisation en français

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/10/2012
Pertinence
Question n° 00351 posée par M. Jean Louis Masson

Sanction de l'information mensongère

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

12/07/2012
Pertinence
Question n° 21972 posée par M. Jean Louis Masson

Conformité des devis fournis par les prestataires d'opérations funéraires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

19/01/2012
Pertinence
Question n° 20819 posée par M. Jean Louis Masson

Conformité des devis fournis par les prestataires d'opérations funéraires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

10/11/2011
Pertinence