Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

138 questions

Question n° 03587 posée par M. Jean Barras

Conseil supérieur des Français de l'étranger: droit en matière d'information

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/11/1986
Pertinence
Question n° 06604 posée par M. Jean Barras

Conseil supérieur des Français de l'étranger : droit en matière d'information

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/06/1987
Pertinence
Question n° 00089 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels enseignants et culturels : postes budgétaires et recrutés locaux

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00400 posée par M. Jacques Habert

Enseignants français à l'étranger recrutés localement : allocation exceptionnelle

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/06/1988
Pertinence
Question n° 01219 posée par M. Jacques Habert

Réforme du système de rémunération des enseignants recrutés localement à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/08/1988
Pertinence
Question n° 08725 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants en poste à l'étranger : situation administrative en cas de changement de corps

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/03/1990
Pertinence
Question n° 10934 posée par M. Xavier de Villepin

Enseignants dans les forces françaises stationnées en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

04/05/1995
Pertinence
Question n° 11081 posée par M. Georges Gruillot

Statut des personnels enseignants dans les forces françaises stationnées en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

08/06/1995
Pertinence
Question n° 13650 posée par M. André Maman

Défense de la langue française et coopérants du service national

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/02/1996
Pertinence
Question n° 15292 posée par M. Jean Bernard

Impact de l'intercommunalité sur l'enseignement et la pratique de la musique

Réponse du ministère : Culture

02/05/1996
Pertinence