Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 10336 posée par M. Jérôme Durain

    Avenir du bois de La Ravière à Uchon

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04198 posée par M. Michel Savin

    Réglementation relative aux vélos à assistance électrique

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02818 posée par M. Christian Bourquin

    Situation des communes contraintes à sortir du périmètre d'un parc naturel régional

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02144 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation des réserves naturelles nationales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02129 posée par M. Joël Labbé

    Budget affecté aux réserves naturelles nationales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01820 posée par Mme Odette Duriez

    Situation des réserves naturelles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01857 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Conditions d'exercice du rôle de police administrative et judiciaire du code de l'environnement pour les agents des réserves naturelles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01858 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Méthodologie d'évaluation des coûts de gestion des réserves naturelles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01684 posée par Mme Natacha Bouchart

    Moyens alloués aux réserves naturelles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01663 posée par M. Robert Tropeano

    Missions d'animation des réserves naturelles nationales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible