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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
18 questions
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Question n° 0043C posée par M. Guy Fischer
L'hôpital
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0049C posée par M. Michel Teston
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0090C posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
La justice, le point sur les réformes
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0105C posée par M. Jacques Mézard
L'accès au logement
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 0129C posée par M. Robert Hue
Le trafic des médicaments
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 0184C posée par Mme Nathalie Goulet
La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 0213C posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0224C posée par M. François Fortassin
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0227C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0229C posée par M. Claude Bérit-Débat
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence