Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 22997 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Financement des radios associatives locales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22869 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des radios locales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22665 posée par M. Simon Sutour

Situation financière des radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/07/2016
Pertinence
Question n° 14097 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation financière des radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/12/2014
Pertinence
Question n° 13888 posée par M. François Commeinhes

Radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/11/2014
Pertinence
Question n° 13773 posée par M. Robert Navarro

Expression radiophonique locale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/11/2014
Pertinence
Question n° 13821 posée par M. Michel Boutant

Gel des crédits du fonds de soutien à l'expression radiophonique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/11/2014
Pertinence
Question n° 13836 posée par Mme Catherine Deroche

Demande de maintien du fonds de soutien à l'expression radiophonique locale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/11/2014
Pertinence
Question n° 13837 posée par M. Daniel Laurent

Situation des radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/11/2014
Pertinence
Question n° 13702 posée par M. Jean-Pierre Grand

Crédits du fonds de soutien à l'expression radiophonique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/11/2014
Pertinence