Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1374G posée par Mme Christine Prunaud

    Plan de licenciements chez Nokia Alcatel-Lucent

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13474 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Avenir industriel et souveraineté de l'entreprise Latécoère

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12963 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Vente du groupe MAN Energy Solutions et de la marque SEMT Pielstick

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11777 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Non-respect des engagements pris par General Electric dans l'accord du 4 novembre 2014

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11274 posée par Mme Laurence Cohen

    Plan d'économies de Sanofi dans le Val-de-Marne et l'Essonne

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0117S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Déplacement du centre de recherche et développement de Galderma

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21512 posée par M. Didier Marie

    Site de Vallourec

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20129 posée par M. Daniel Percheron

    Situation de l'entreprise Vallourec

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19951 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Devenir de Vallourec

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17785 posée par M. Philippe Adnot

    Coup porté au statut de jeune entreprise innovante par une lettre circulaire de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible