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Questions avec réponses

58 questions

1. Question n° 0620S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Nécessité de réhabiliter les hôpitaux des zones rurales comme à Morlaix

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   20/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 0530S posée par M. Jean-François Longeot

   Alliance européenne du nucléaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   23/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 1908S posée par M. Thierry Cozic

   Arrêt brutal du mécanisme de soutien financier destiné aux petites et moyennes entreprises s'impliquant en normalisation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   04/11/2021

   Pertinence

4. Question n° 1731S posée par M. Daniel Laurent

   Commandes des trains à grande vitesse du futur

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   24/06/2021

   Pertinence

5. Question n° 1448S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Réglementation environnementale et situation de l'entreprise Sermeta à Morlaix

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   14/01/2021

   Pertinence

6. Question n° 1137S posée par Mme Laurence Cohen

   Inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   13/02/2020

   Pertinence

7. Question n° 0520S posée par M. Serge Babary

   Situation de l'entreprise Sandvik à Fondettes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   08/11/2018

   Pertinence

8. Question n° 0237S posée par M. Philippe Madrelle

   Pôle public d'éradication de l'amiante

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   22/02/2018

   Pertinence

9. Question n° 0117S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Déplacement du centre de recherche et développement de Galderma

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   16/11/2017

   Pertinence

10. Question n° 1542S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Crédit impôt recherche et fermeture des centres de recherche et développement d'Intel en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    20/10/2016

    Pertinence