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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
65 questions
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Question n° 04808 posée par M. Michel Thiollière
Reconnaissance du statut d'invalidité aux personnes atteintes de la maladie de Tarlov
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04233 posée par M. Pierre Martin
Reconnaissance et prise en charge de la maladie de Tarlov
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04060 posée par Mme Esther Sittler
Conditions de reconnaissance et de prise en charge de la maladie de Tarlov
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03991 posée par M. Bernard Piras
Reconnaissance et prise en charge de la maladie de Tarlov
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03803 posée par M. Jean Besson
Reconnaissance de la maladie de Tarlov par la CDAPH
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 00941 posée par M. Bernard Piras
Mise en place des maisons départementales des personnes handicapées et des commissions des droits et de l'autonomie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 14149 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 0308S posée par M. Paul Natali
Situation des travailleurs handicapés domiciliés en Corse
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 07971 posée par M. Bernard Piras
Prise en charge des personnes atteintes de kystes de Tarlov
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 07307 posée par M. Jean Louis Masson
Accueil des adultes handicapés, notamment en Moselle
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence