Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

110 questions

Question n° 11611 posée par M. Alain Fouché

La politique sanitaire encadrant la prise en charge des maladies névralgiques

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 07940 posée par M. Bernard Piras

Prise en charge de la maladie de Tarlov

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Pertinence
Question n° 04961 posée par M. Yves Krattinger

Revalorisation du statut des permanenciers auxiliaires de régulation médicale (PARM)

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/07/2008
Pertinence
Question n° 04808 posée par M. Michel Thiollière

Reconnaissance du statut d'invalidité aux personnes atteintes de la maladie de Tarlov

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

12/06/2008
Pertinence
Question n° 04233 posée par M. Pierre Martin

Reconnaissance et prise en charge de la maladie de Tarlov

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/05/2008
Pertinence
Question n° 04060 posée par Mme Esther Sittler

Conditions de reconnaissance et de prise en charge de la maladie de Tarlov

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/04/2008
Pertinence
Question n° 03991 posée par M. Bernard Piras

Reconnaissance et prise en charge de la maladie de Tarlov

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/04/2008
Pertinence
Question n° 03803 posée par M. Jean Besson

Reconnaissance de la maladie de Tarlov par la CDAPH

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/03/2008
Pertinence
Question n° 00941 posée par M. Bernard Piras

Mise en place des maisons départementales des personnes handicapées et des commissions des droits et de l'autonomie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

19/07/2007
Pertinence
Question n° 14149 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

14/10/2004
Pertinence