Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 09009 posée par M. Paul Caron

Indemnité compensatrice protéagineux

Réponse du ministère : Agriculture

15/12/1994
Pertinence
Question n° 10605 posée par M. Paul Girod

Marché des protéagineux et mesures compensatoires

Réponse du ministère : Agriculture

06/04/1995
Pertinence
Question n° 18054 posée par M. Jacques Legendre

Situation des éleveurs de poulets du Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1999
Pertinence
Question n° 18717 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Difficultés de la filière ufs de consommation

Réponse du ministère : Agriculture

16/09/1999
Pertinence
Question n° 18999 posée par M. Ladislas Poniatowski

Filière ufs de consommation

Réponse du ministère : Agriculture

30/09/1999
Pertinence
Question n° 19029 posée par M. Jean-François Le Grand

Producteurs d' ufs de consommation

Réponse du ministère : Agriculture

30/09/1999
Pertinence
Question n° 19196 posée par M. Ambroise Dupont

Difficultés de la filière ufs de consommation

Réponse du ministère : Agriculture

07/10/1999
Pertinence
Question n° 20646 posée par Mme Anne Heinis

Crise de la filière ufs

Réponse du ministère : Agriculture

25/11/1999
Pertinence
Question n° 21627 posée par Mme Nelly Olin

Elevages de poules pondeuses

Réponse du ministère : Agriculture

30/12/1999
Pertinence
Question n° 29698 posée par M. René Trégouët

Liberté de la presse au Maroc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2000
Pertinence