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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 12303 posée par M. Antoine Lefèvre

   Personnels des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   25/02/2010

   Pertinence

2. Question n° 10255 posée par M. Bernard Angels

   Éligibilité et financement de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   24/09/2009

   Pertinence

3. Question n° 09761 posée par M. François Marc

   Travail des élèves handicapés dans les instituts médico-éducatifs

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   23/07/2009

   Pertinence

4. Question n° 08332 posée par Mme Gisèle Printz

   Reconnaissance du taux d'invalidité des travailleurs frontaliers entre la France et l'Allemagne

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   09/04/2009

   Pertinence

5. Question n° 08008 posée par M. Jean Louis Masson

   Prise en charge des soins de prothèses dentaires à la suite d'un accident grave du travail

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   19/03/2009

   Pertinence

6. Question n° 08009 posée par M. Jean Louis Masson

   Pensions des femmes retraitées

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   19/03/2009

   Pertinence

7. Question n° 08010 posée par M. Jean Louis Masson

   Refus de licenciement « au seul motif » du manque de reclassement

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   19/03/2009

   Pertinence

8. Question n° 07790 posée par M. Jean Louis Masson

   Cumul de droits à pension d'agent public et de demandeur d'emploi

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   05/03/2009

   Pertinence

9. Question n° 05966 posée par M. Josselin de Rohan

   Prise en charge des gratifications des stagiaires du secteur social et médico-social

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   23/10/2008

   Pertinence

10. Question n° 05789 posée par M. Robert del Picchia

    Information personnalisée sur la retraite pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    09/10/2008

    Pertinence