Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
725 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
615 questions
-
Question n° 10746 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Manque de moyens pour les centres sociaux
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0563G posée par Mme Vivette Lopez
Prélèvements AGIRC-ARRCO
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 01869 posée par M. Olivier Jacquin
Acquittement par Uber de ses obligations en matière de cotisation sociale
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 23204 posée par M. Jean-Marie Janssens
Risques sanitaires liés à l'exposition des enfants et des jeunes aux écrans
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 20383 posée par Mme Sylviane Noël
Mal-être croissant des étudiants confrontés aux conséquences de la crise sanitaire dans leur quotidien
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 15384 posée par Mme Annick Billon
Renforcement des aides aux artisans fleuristes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0733G posée par M. Bernard Buis
Stratégie nationale de l'autisme
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0924G posée par M. Vincent Capo-Canellas
Manifestations contre la loi travail
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1310S posée par M. Dominique Bailly
Accueil des personnes handicapées au sein des établissements médico-sociaux en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 16347 posée par M. Jean-Claude Leroy
Prise en charge pour les enfants des frais de soins dispensés par un psychologue
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence