Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 1467G posée par M. Bruno Retailleau

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence
Question n° 0969G posée par Mme Nathalie Goulet

Coopération anti-terroriste avec la Grande-Bretagne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0856G posée par Mme Stéphanie Riocreux

Lutte contre la radicalisation et création d'un centre de « réinsertion et citoyenneté » en Indre-et-Loire

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/05/2016
Pertinence
Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

Réponse du Ministère de la défense

26/11/2015
Pertinence
Question n° 0540G posée par Mme Françoise Laborde

Sécurité suite aux attentats

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/07/2015
Pertinence
Question n° 0443G posée par M. Cédric Perrin

Les services de renseignement et les attentats

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0346G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

06/06/2014
Pertinence
Question n° 0157G posée par M. André Reichardt

Menaces subies par les établissements scolaires du Bas-Rhin

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2013
Pertinence
Question n° 0099C posée par M. Jean-Pierre Sueur

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence
Question n° 0104C posée par M. Roger Karoutchi

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence