Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

78 questions

  1. Question n° 06487 posée par Mme Isabelle Debré

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07087 posée par Mme Christiane Demontès

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07652 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Situation des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08062 posée par M. Philippe Madrelle

    Réforme de la formation des maîtres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08071 posée par M. Jean-Marc Pastor

    "Masterisation" de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08187 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Réforme de la formation et du recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08344 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Avenir de la formation des professeurs des écoles et des IUFM

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0572S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Avenir des enseignants contractuels du second degré

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08887 posée par M. Yves Daudigny

    Manque d'enseignants remplaçants dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09643 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de 18 000 postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible