Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 1164S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Manque de personnels de vie scolaire au collège Maréchal Leclerc de Puteaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

20/01/2011
Pertinence
Question n° 1199S posée par Mme Renée Nicoux

Inquiétudes relatives à la carte scolaire 2011-2012 dans la région du Limousin

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1216S posée par Mme Marie-France Beaufils

Maintien d'une classe de seconde au lycée Martin Nadaud à Saint-Pierre-des-Corps

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/02/2011
Pertinence
Question n° 1253S posée par M. Michel Boutant

Rentrée scolaire 2011 en Charente et modalités de calcul de la part variable

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

17/03/2011
Pertinence
Question n° 1278S posée par M. Yannick Bodin

Suppression de l'aide administrative des directeurs d'école

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1309S posée par M. Marcel Rainaud

Avenir de l'éducation

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

28/04/2011
Pertinence
Question n° 1312S posée par Mme Françoise Cartron

Fermetures de classes en Gironde

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence
Question n° 1416S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 1541S posée par M. René Teulade

Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Pertinence
Question n° 1598S posée par M. Thierry Foucaud

Devenir de l'enseignement professionnel public

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2012
Pertinence