Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

97 questions

  1. Question n° 00994 posée par M. Jacques Mahéas

    Financement du plan d'accompagnement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04155 posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05126 posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05716 posée par Mme Michèle André

    Recrutement des enseignants et avenir des IUFM

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10847 posée par M. Antoine Lefèvre

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10870 posée par M. Bernard Piras

    Développement de l'enseignement scientifique dans l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10890 posée par Mme Odette Terrade

    Développement de l'enseignement des sciences au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10914 posée par M. Paul Raoult

    Nécessité du maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans l'ensemble des filières du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10956 posée par M. Philippe Madrelle

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10959 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme du lycée et maintien des sciences de la vie et de la terre dans les filières générales et technologiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible