Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

117 questions

  1. Question n° 00218 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés de recrutement dans certaines professions

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00516 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions du comité de consultation sur l'enseignement des mathématiques au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01160 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Mission de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01755 posée par Mme Laurence Garnier

    Précarisation du métier d'accompagnant d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01943 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Création d'un référentiel national des enfants soumis à l'obligation d'instruction

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02630 posée par M. Serge Babary

    Conditions d'autorisation de l'instruction en famille pour la rentrée scolaire 2022/2023

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02726 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Difficultés de recrutement dans les transports scolaires en région Nouvelle Aquitaine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02736 posée par M. Hervé Maurey

    Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02795 posée par M. Pascal Allizard

    Modalités de recrutement de professeurs étrangers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03090 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Niveau de français à l'école et au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible